Image d'illustration : Centre Communal d’Action Sociale

Centre Communal d’Action Sociale

Tout savoir sur le Centre Communal d’Action Sociale

La politique sociale de la ville de Fréjus s’inscrit dans la perspective de la solidarité entre les personnes et les générations.

La municipalité organise son action autour de différents services qui travaillent en synergie. Le Centre Communal d’Action Sociale de Fréjus est le moyen principal mis au service de la politique sociale de la ville.

Le C.C.A.S est un établissement public communal, doté d’une autonomie juridique et financière, géré par un Conseil d’Administration dont le Maire est président de droit.

Régie par les articles L123-4 à L123-9 à L123-26 du code de l’action sociale des familles, le C.C.A.S. a pour mission :

D’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune en étroite relation avec les institutions publiques et privées,
D’instruire les dossiers des demandes sociales, soit au titre de la solidarité nationale, soit au titre de la solidarité communale,
De procéder à une analyse des besoins sociaux de la commune.

Programme d’animations (septembre à décembre 2024)

Télécharger le Programme d’animations de septembre à décembre 2024

Actes administratifs

Délibérations

Décembre 2024

425 – 10.12.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Décision Modificative n° 3 – EPRD 2024

426 – 10.12.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Autorisation de liquidation des dépenses d’investissement – Budget 2024

427 – 10.12.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Décision Modificative n° 3 – Budget 2024

428 – 10.12.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Autorisation de liquidation des dépenses d’investissement – Budget 2024

429 – 10.12.24 – Modification du Tableau des Effectifs

430 – 10.12.24 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 83 et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025

431 – 10.12.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Convention de partenariat avec le CCAS de Puget sur Argens pour l’organisation de l’astreinte infirmier de nuit mutualisée – Année 2025

432 – 10.12.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Convention d’occupation précaire d’un local de coiffure – Année 2025

433 – 10.12.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Convention de partenariat avec Mme Sandrine SENIS pour la mise en place de séances d’art thérapie pour les résidents

434 – 10.12.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un bureau au CCAS le Kipling au bénéfice de l’Association « Médiation – Var Famille » – Renouvellement

435 – 10.12.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un bureau au CCAS le Kipling au bénéfice de l’Association « Entr’Aide Sociale du Var » – Renouvellement

436 – 10.12.24 – Convention de prestation de service entre le CCAS et l’entreprise FORM’ARTS pour la mise en place d’ateliers d’expression théâtrale

437 – 10.12.24 – Convention de prestation de service avec l’Association « Compagnie Théâtrale : Les Scènes d’Argens » dans le cadre du Programme de Réussite Educative – Renouvellement

438 – 10.12.24 – Convention de prestation de services avec l’Association « Macha Productions » dans le cadre du Programme de Réussite Educative – Renouvellement

439 – 10.12.24 – Convention de prestations de services avec Yolaine GIORDANO (Auto-entrepreneur) et le CCAS dans le cadre du Programme de Réussite Educative

440 – 10.12.24 – Convention de prestation de services avec Camille Gommier (SARL LUDO DIDACTO) et le CCAS dans le cadre du Programme de Réussite Educative

Octobre 2024

417 – 21.10.24 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Tarif et Activité prévisionnels – Budget 2025

418 – 21.10.24 – Résidence Autonomie « La Respélido » – Budget Prévisionnel – Année 2025

419 – 21.10.24 – Service Autonomie à Domicile – Budget Prévisionnel – Année 2025

420 – 21.10.24 – Commission Légale : Commission d’Appel d’Offres – Remplacement d’un membre démissionnaire

421 – 21.10.24 – Résidence Autonomie « La Respélido » – Convention avec France FRENAISON-NADAUD pour la mise en place d’Ateliers Art et Décoration

422 – 21.10.24 – Résidence Autonomie « La Respélido » – Convention avec Katia CHIOTTI pour la mise en place d’ateliers Poterie

423 – 21.10.24 – Résidence Autonomie La Respélido – Convention avec Monique DOMENES pour des séances de sophrologie

424 – 21.10.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Décision Modificative n° 2 – Budget 2024

Septembre 2024

402 – 25.09.24 – Résidence Autonomie La Respélido – Décision Modificative n° 3 – Budget 2024

403 – 25.09.24 – Service Autonomie à Domicile – Décision Modificative n° 2 – Budget 2024

404 – 25.09.24 – Résidence Autonomie La Respélido – Rapport d’Orientation Budgétaire – Année 2025

405 – 25.09.24 – Service Autonomie à Domicile – Rapport d’Orientation Budgétaire – Année 2025

406 – 25.09.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Créances irrécouvrables – Admission en non-valeurs

407 – 25.09.24 – Résidence Autonomie La Respélido – Créances irrécouvrables – Admission en non-valeurs

408 – 25.09.24 – Service Autonomie à Domicile – Créances irrécouvrables – Admission en non-valeurs

409 – 25.09.24 – Centre Communal d’Action Sociale – Créances irrécouvrables – Admission en non-valeurs

410 – 25.09.24 – Modification du Tableau des Effectifs

411 – 25.09.24 – Augmentation de la participation financière à la protection sociale complémentaire prévoyance

412 – 25.09.24 – Convention de prestation de service de médecine préventive

413 – 25.09.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Règlement de fonctionnement – Modificatif

414 – 25.09.24 – Résidence Autonomie La Respélido – Convention avec Sandrine SENIS pour des séances d’Art Thérapie

415 – 25.09.24 – Programme de Réussite Educative – Appel à projet parentalité 2024 – Attribution de subvention de fonctionnement : Atelier Ludo Educatif, Famille unie, Moments partagés, Groupes de parole pour les parents

416 – 25.09.24 – EHPAD Les Eaux-Vives – Contrat de séjour – Modificatif

Juillet 2024

384 – 31072024 – Centre Communal d’Action Sociale – Budget Principal – Reprise d’un excédent d’investisement sur la section de fonctionnement

385 – 31072024 – Centre Communal d’Action Sociale – Décision Modificative n° 1 – Budget 2024

386 – 31072024 – EHPAD Les Eaux-Vives – Décision Modificative n° 2 – EPRD 2024

387 – 31072024 – EHPAD Les Eaux-Vives – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) 2024-2028 entre le Conseil Départemental du Var, l’Agence Régionale de Santé de la Région PACA et l’EHPAD Les Eaux-Vives

388 – 31072024 – Service Autonomie à Domicile – Modification du Règlement Intérieur, du Règlement de Fonctionnement et du Livret d’Accueil

389 – 31072024 – Service Portage de Repas à Domicile – Modification du Règlement de Fonctionnement

390 – 31072024 – Centre Communal d’Action Sociale – Domiciliation – Modification du Règlement Intérieur

391 – 31072024 – Centre Communal d’Action Sociale – Animations – Adoption du Règlement Intérieur

392 – 31072024 – Convention de prestation de service entre le CCAS et l’Association Smile Yoga pour la mise en place d’ateliers de Yoga

393 – 31072024 – Convention de prestation de services entre le CCAS et Chrystelle CHAUDRON pour la mise en place d’ateliers gymnastique douce et randonnée

394 – 31072024 – Convention de prestation de services entre le CCAS et Marie-Ange BISCAUT pour l’organisation d’ateliers floraux

395 – 31072024 – Convention de prestation de services entre le CCAS et l’entreprise « Un Brin de Sophro » pour la mise en place d’ateliers de sophrologie

396 – 31072024 – Sortie du 27 Septembre 2024 à Marseille en partenariat avec l’Odel Var

397 – 31072024 – Sortie du 21 Novembre 2024 à Aubagne /Venelles en partenariat avec l’Odel Var

398 – 31072024 – Semaine bleue 2024 du 30 Septembre au 04 Octobre – Activités payantes proposées aux séniors

399 – 31072024 – Convention Locale de partenariat entre le CCAS de Fréjus et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

400_24_1 – 31072024 – Convention de prêt d’un véhicule (mini-bus) entre le CCAS et l’Association les Amis de Saint François de Paule et des traditions Fréjusiennes

401 – 31072024 – Centre Communal d’Action Sociale – Don d’un particulier

Juin 2024

371 – 04062024 – Centre Communal d’Action Sociale – Composition – Changement de deux Administrateurs

372 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Affectation des Résultats 2023 – Rectificatif

373 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Tarifs – Année 2024

374 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Tarifs – Année 2024

374 – 04062024 – Résidence Autonomie La Respélido – Affectation de Résultats 2023 – Rectificatif

375 – 04062024 – Résidence Autonomie La Respélido – Décision Modificative n° 2 – Budget 2024

376 – 04062024 – Service Autonomie à Domicile – Décision Modificative n° 1 – Budget 2024

377 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Convention de partenariat avec la Croix Rouge – Accueil et Activités

378 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Subvention d’Investissement au Département pour le financement de la réfection du sol de la salle de restaurant – Autorisation et demande de subvention

379 – 04062024 – Programme de Réussite Educative – Convention de Subvention entre l’Etat, représenté par le Préfet du Var et le CCAS – Année 2024

380 – 04062024 – Convention d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage entre le CCAS et la Société VALAE – Procédure Adaptée – Année 2025

381 – 04062024 – Convention annuelle avec la DDETS dans le cadre du dispositif de logement ALT (Allocation Logement Temporaire) pour l’appartement « Pie Bertagna » – Attribution de Subvention – Année 2024

382 – 04062024 – Résidence Autonomie La Respélido – Convention liant les établissements pour personnes âgées au Centre Hospitalier Intercommunal pour la mise en œuvre du plan canicule

383 – 04062024 – EHPAD « Les Eaux-Vives » – Convention liant les établissements pour personnes âgées au Centre Hospitalier Intercommunal pour la mise en œuvre du plan canicule

Décisions

Janvier 2025

57_2025 Attribution de marché – Evaluation Externe pour la Résidence Autonomie La Respélido

Octobre 2024

51_2024 Attribution de marché – Accord cadre marchés de services d’assurances pour les besoins du CCAS de FREJUS

Janvier 2024

46-2023 Décision d’attribution de marché pour la dispensation pharmaceutique à l’EHPAD Les Eaux-Vives

Décembre 2023

41_2023 Décision d’attribution de marché Accord Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins du CCAS de FREJUS

42_2023 Décision d’attribution de marché Accord Cadre pour la location et maintenance de postes de téléassistance, gestion des appels, gardiennage des clés et détecteur de fumée pour le CCAS de FREJUS

43_2023 Décision portant suppression de la régie du CCAS des prestations portage de repas et téléalarme

Comptes-rendus sommaires

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 10 décembre 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 21 octobre 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 25 septembre 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 31 juillet 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 4 juin 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 25 avril 2024

Compte Rendu Sommaire du Conseil d’Administration du 27 mars 2024

CCAS DE FRÉJUS
Bâtiment « Le Kipling »
305, rue Aristide Briand

Accueil du public du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00

04 94 17 66 20