Les documents d’urbanisme

Liste des emplacements réservés

Règlement PLU

Plans de zonages

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Z0

Z1

Z2

Z3

Z4

Z5

Z6

Z7

Z8

Plans de gabarits

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G1

G2

G2B

G2C

G3

G3 BIS Paradis Gabaritaire

G4

G5

OAP

OAP

Autres pièces principales

Délibération 1149 – Modification 2 PLU

Complément RP modification n°2

PADD

Procédure

Rapport de présentation

Annexes du PLU

Plan des annexes complémentaires (Estérel)

Plan des annexes complémentaires

Voies bruyantes

Arrêté préfectoral 01-08-2014 (portant révision du classement sonore des structures de transport terrestres des routes RD du département du var)

Carte voies bruyantes (sud)

Carte voies bruyantes (nord)

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 1

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 2

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 3

Règlement Local de Publicité : arrêté municipal portant annexion du RLP

Règlement Local de Publicité : Arrêté portant modification du RLP

Délibération de l’approbation du Règlement Local de Publicité

Plan des ZAC et PUP en vigueur

Liste des ZAC conservées

Liste des lotissements ayant conservés leurs règles

Plan du DPU commercial

Plan des périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

Plan DPU simple

Délibération DPU simple

Plan DPU renforcé

Délibération DPU renforcé

Arrêté municipal – mise à jour DPU

Secteurs soumis à autorisation de défrichement (Estérel)

Secteurs soumis à autorisation de défrichement ou débroussaillement

Secteurs soumis à autorisation de défricher

Règlement 2002

Arrêté préfectoral 2015

Note de présentation 2015

Règlement 2015

Carte règlementaire 2015

Zones d’influences des digues 2015

Bassins versants 2015

Carte des hauteurs 2015

Cartes des vitesses 2015

Arrêté préfectoral en date du 6 mai 2002 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles (P.P.R.) lié à la présence des rivières Le Pédégal et le Valescure

Argens / Vernede / Reyran

Localisation des encarts

Arrêté préfectoral Argens – Reyran – Vernede du 24 mars 2014

Arrêté préfectoral Argens – Reyran – Vernede du 19 avril 2006

Note de présentation

Règlement

Cartes des aléas

Encart n°1 – Crue de référence

Encart n°3 – Crue de référence

Encart n°4 – Crue de référence

Encart n°34 – Crue de référence

Encart n°35 – Crue de référence

Arrêté préfectoral du 12 février 2009

Arrêté préféctoral du 19 Avril 2006

Rapport de présentation

Règlement

Localisation des travaux obligatoires

Plan des voies

Carte de l’aléa

Plan de zonage règlementaire

Plan d’intérêt patrimonial

Cahier de plans d’intérêt patrimonial

Règlement

Rapport de présentation

Délibération d’Approbation AVAP

Diagnostic

Planche 2

Porter à connaissance – 13 décembre 2019

Porter à Connaissance – 23 mars 2021

Porter à la Connaissance 15 mars 2019

Porter à connaissance complémentaire du 13 décembre 2019

DREAL PACA : Mines et après-mines

Plan des servitudes d’utilité publique

Liste des servitudes d’utilité publique

Sites archéologiques

Arrêtés municipal et préfectoral – Canalisations de gaz

Plan des canalisations de gaz

Cartographie des retraits – gonflements d’argiles

Porté à connaissance Retraits gonflements des argiles

Synthèse – Retrait gonflements des argiles

Plan transport de matières dangereuses et risque industriel

Aléa mouvements de terrain, rupture de barrage et risque sismique

Annexe sanitaire

Notice des Annexes sanitaires

Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes

Plans du réseau d’adduction d’eau potable

Plan du réseau d’adduction d’eau potable (Estérel)

Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes (Estérel)

Plan du réseau d’assainissement

Plan du réseau d’assainissement (Estérel)

Notice provisoire du zonage d’assainissement

Décision n° CE-2018-1934 de la Mission Régionale d’Autorité environnementale après examen au cas par cas sur la création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Fréjus (83)

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Recueil de données et état des lieux

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Diagnostic hydraulique

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Propositions d’aménagements

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Zonage pluvial

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Résumé non technique

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Plan de secteur – Bassins versant central

Avenant PUP Ville – FDI

Mention de la signature – avenant PUP Ville – FDI